

MENTIONS LÉGALES
Dernière mise à jour : 12/03/2026
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), ainsi qu’aux obligations prévues par le Code du commerce et le Code de la consommation, il est porté à la connaissance des utilisateurs du site www.rmopiscines.com les informations suivantes :
1. ÉDITEUR DU SITE
Le site www.rmopiscines.com est édité par :
TBO
SASU au capital de 5 000 €
SIREN : 989 055 330
SIRET : 989 055 330 00017
RCS : Mulhouse
Numéro de TVA intracommunautaire : FR22989055330
Code APE : 4399D
Siège social :
ZAC Parc d’Activités du Pays de Thann
57 Rue Auguste Scheurer-Kestner
68700 Aspach-Michelbach – France
Téléphone : 06 44 71 50 24
Email : contact@rmopiscines.com
Représentant légal et Directeur de la publication :
M. Tristan BRENGARTH, en sa qualité de Président.
2. HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant’s Row
Dublin 2 D02HX96
Irlande
Wix agit en qualité de sous-traitant au sens du RGPD pour l’hébergement et la gestion technique du site.
3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du site, incluant notamment la structure, les textes, images, photographies, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, ainsi que tout autre élément composant le site, est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, traduction, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable de TBO.
4. ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance ou cas de force majeure.
TBO ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité.
5. RESPONSABILITÉ
TBO s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, l’entreprise ne garantit ni l’exhaustivité ni l’absence d’erreur.
TBO décline toute responsabilité :
- en cas d’erreur, d’omission ou d’imprécision ;
- en cas d’interruption, de suspension ou de dysfonctionnement du site ;
- en cas de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
6. DONNÉES PERSONNELLES
Les données collectées via le site sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
Voir la Politique de confidentialité.
7. COOKIES
Le site utilise des cookies nécessitant le consentement de l’utilisateur.
Voir la Politique de cookies.
8. CONTACT
Pour toute question relative au site ou à son contenu :